L'observatoire de la contrefaçon numérique

Des forums de discussion et d’échange de données souvent illégales…

     DÉFINITION

Un newsgroup est un groupe de discussion portant sur un thème défini, grâce auquel les internautes peuvent discuter et échanger des informations. Ces forums virtuels électroniques constituent une des grandes applications d’Internet, avec le Web (World Wide Web), le courrier électronique et le transfert de fichier (protocole FTP). Les newsgroups sont des moyens de communication libres, dans lequel les internautes postent des messages (également appelés articles) que tous les utilisateurs du groupe peuvent consulter. Aujourd’hui, il existe des milliers de newsgroups sur quasiment tous les sujets possibles et imaginables.

Le système qui héberge les newsgroups est un réseau appelé Usenet, également connu sous le nom de Netnews et qui existait déjà avant même la naissance du Web.

   HISTORIQUE

Le nom Usenet est l’abréviation de l’expression d’origine : Unix User Network. Le réseau Usenet a été créé en 1979, soit une décennie avant l’apparition du World Wide Web (1989) mais après la naissance du courrier électronique (1972), par un groupe d’étudiants de Caroline du Nord aux Etats-Unis. C’est l’un des réseaux informatiques le plus ancien. Le réseau Usenet a été créé à l’origine sur la base du protocole UUCP (Unix to Unix Copy Protocol), dédié à l’échange de fichiers. En 1986, le protocole UUCP a été remplacé par le protocole NNTP (Networks News Transfer Protocol), spécialement conçu pour le réseau Usenet et permettant l’interaction entre les serveurs, nécessaire aux forums de discussion. Usenet est moins populaire que les forums Web et les réseaux P2P mais il a su résister au fil des années, malgré une baisse de la fréquentation des newsgroups, enregistrée depuis 2003. En effet, à l’origine, le réseau Usenet se limitait à l’échange d’informations sous forme de contenus textuels. Il était principalement utilisé par les professeurs d’université, les étudiants et les particuliers très amateurs de technologie. Précurseur dans ce système d’échange de données, le réseau Usenet a notamment influencé de nombreuses fonctionnalités d’Internet comme les logiciels de forum et d’autres technologies de communication.

Depuis, le réseau s’est développé et une nouvelle ère est arrivée : les newsgroups binaires. Ces newsgroups permettent aux internautes d’échanger des fichiers binaires tels que les images, les vidéos, les musiques, les logiciels… avec une vitesse de téléchargement extrêmement rapide, même supérieure aux serveurs FTP.

     NEWSREADERS

Les newsgroups du réseau Usenet ne sont pas localisés sur un serveur centralisé mais sont hébergés par divers serveurs. Egalement appelés Newsreaders, ces serveurs peuvent être : les fournisseurs d’accès spécifiques à Usenet payants (comme Giganews, Newsgroupdirect et Newsdemon) ou non payants, des universités, des entreprises privées et les FAI généralistes. En France, Free est le seul à offrir à ses abonnés l’accès aux newsgroups binaires. Ces serveurs ont une capacité de stockage considérable, souvent plusieurs téraoctets. Ils conservent les messages postés par les utilisateurs et les propagent aux autres serveurs grâce à un ensemble de protocoles, pour une durée au-delà de laquelle les messages sont supprimés. Cette durée de conservation des messages s’appelle la rétention. Tous les serveurs établissent ainsi des relations bilatérales entre eux (« peering ») pour permettre à tout un chacun de poster mais également de consulter les messages. Ainsi, Free stocke les informations sur le réseau Usenet puis les rend accessible aux abonnés, en les conservant pour une durée de 11 à 12 jours. Les fournisseurs payants proposent un accès à beaucoup plus de données grâce à une rétention allant jusqu’à 90 jours, et même 200 jours pour Giganews, la durée la plus longue pour un serveur Usenet.  

     CONFIGURATION

Le réseau Usenet présente une architecture distribuée, c’est-à-dire qu’il est contrôlé par plusieurs sources distinctes qui partagent et transmettent les informations stockées. Cette configuration de Usenet en fait un réseau à part entière, en grande partie non censuré. En effet, la majorité des sources n’exerce pas de dispositif de censure sur les contenus échangés et les modérations sont effectuées par les utilisateurs eux-mêmes. Toutefois, certaines sources surveillent les messages postés et se réservent la possibilité de supprimer un contenu s’il ne correspond pas au thème défini par le newsgroup. Pour cela, certaines règles ont été adoptées au fil des années, dont l’ensemble constitue la « Netiquette ». La règle fondamentale qui régit cette sorte de charte est la suivante : un utilisateur ne doit publier que ce qu’il accepterait de voir publié par les autres utilisateurs.

     ORGANISATION

Les newsgroups ont la particularité d’être organisés dans une arborescence bien définie. Plus précisément, les newsgroups font partie de catégories rangées selon une hiérarchie qui peut s’apparenter à un arbre généalogique. Les catégories fondamentales des groupes, appelées hiérarchies primaires, sont au nombre de huit, plus connues sous le nom de « Big 8 » :

• comp.* = discussions relatives à l’informatique ;
• humanities.* = discussions sur des thèmes liés à la littérature, à la religion, à l’histoire, etc. ;
• misc.* = tout newsgroup qui ne peut être classé dans une autre hiérarchie ;
• news.* = discussions relatives au réseau Usenet même (création/suppression de Newsgroups, problèmes d’abus, etc.) ;
• rec.* = discussions sur les loisirs, les divertissements de tous types ;
• sci.* = discussions sur des thématiques scientifique ;
• soc.* = thèmes d’actualité et sujets de société mais aussi la vie en société (« chat ») ;
• talk.* = discussions liées aux sujets sensibles, polémiques ; les newsgroups de cette hiérarchie tendent à héberger des débats très animés alors que les groupes soc.* sont plus amicaux.

Le symbole * signifie l’ensemble des groupes appartenant à ce thème. Par exemple, soc.* est l’ensemble des groupes relatifs aux sujets de société.

Ces huit groupes, très généraux, hébergent les newsgroups eux-mêmes. Ces derniers sont formés de plusieurs composantes, séparées chacune par des points et correspondant à un niveau d’arborescence. Le nom des newsgroups se lit de gauche à droite. Par exemple, rec.sport est un newsgroup dédié au sport en général. Au niveau inférieur, on pourra trouver entre autres rec.sport.football dont le thème plus précis relève exclusivement du football, et ainsi de suite.

Il existe également d’autres hiérarchies, annexes au « Big 8 », comme alt.* où n’importe quel utilisateur peut créer un groupe, alt.binaries* dans lequel on peut poster des pièces jointes en mode binaire ou encore la hiérarchie .fr* (créée en 1993) qui correspond aux newsgroups francophones (consulter le usenet francophone) 

     MODE D’EMPLOI

Lorsqu’un utilisateur se connecte à un serveur informatique fournissant un service Usenet, il peut alors s’abonner aux groupes de discussions dont les thématiques l’intéressent. Ainsi, il pourra envoyer des articles et accéder à tous les messages postés depuis un certain temps sur ces groupes. La plupart des utilisateurs s’abonnent aux serveurs avec des pseudos afin de garantir au maximum leur anonymat.

Au sein d’un newsgroup, sont affichés tous les  « en-têtes » des articles postés, qui correspondent à un bref résumé du contenu. Lorsque les messages postés sont des réponses à d’autres articles précédemment envoyés, leur « en-tête » est précédé de la mention « RE: », comme c’est le cas pour les emails. Certains newsgroups peuvent contenir des milliers de messages. Pour les lire, il suffit de cliquer sur leur « en-tête ».

Les newsgroups sont régis par des règles relativement strictes concernant leur création. Si un utilisateur veut créer un nouveau newsgroup, il doit présenter son thème sur le groupe spécialement dédié à cet effet, fr.usenet.forums.annonces. Puis, s’en suit une série de débats autour du thème où l’utilisateur doit le défendre et convaincre les autres de l’accepter. Au final, le thème proposé est soumis à un vote qui déterminera si le newsgroup est accepté ou non.  

     POINTS FORTS ET POINTS FAIBLES

               Les avantages 

• censure rare : liberté d’expression quasiment totale ;
• diversité des thèmes ;
• échanges anonymes possibles : de nombreux serveurs proposent des connexions sécurisées dans laquelle les données peuvent êtres cryptées et les adresses IP anonymes ; 
• téléchargement rapide : la vitesse est au maximum de la bande passante ;
• pas de publicité ni de spams ;
• très faible risque de récupérer des virus, des spywares, etc. contrairement au réseau P2P.

               Les inconvénients 

• création d’un newsgroup longue et soumise à un vote : risque de ne pas pouvoir ouvrir un newsgroup sur un thème de son choix s’il n’est pas voté par les autres utilisateurs ;
• la plupart des serveurs sont payants : les tarifs s’échelonnent en moyenne de 5€/mois à 30€/mois en fonction des connexions simultanées autorisées… ;
• rétention limitée : en moyenne entre 1 et 3 mois ;
• capacité limitée : les fichiers binaires volumineux > 30 Mo (vidéo, musique, logiciels…) doivent être segmentés par une compression en plusieurs fichiers .RAR d’une taille moyenne de 14 Mo ;
• longueur des articles limitée : pour poster un seul fichier binaire, il faut poster plusieurs articles ou bien utiliser des logiciels permettant d’automatiser le postage et la récupération de ces fichiers ;
• téléchargements simultanés de fichiers limités.                

Ce système de limitation des connexions est le résultat d’un dispositif de bridage mis en place par les serveurs. Toutefois, il existe des moyens de contourner ce bridage, permettant notamment aux utilisateurs contrefacteurs de télécharger des fichiers illégaux en plus grande quantité.

CoPeerRight Agency constate que de plus en plus de newsgroups s’orientent de nouveau vers la contrefaçon numérique. Certains sont même intégralement dédiés au téléchargement illégal.

     DÉVELOPPEMENT DES ÉCHANGES DE FICHIERS CONTREFAITS

Depuis que les newsgroups permettent de poster des fichiers binaires que tout membre peut télécharger, les échanges de contenus illégaux comme les copies contrefaites de films, de musique ou de jeux vidéo se sont développés. En effet, les utilisateurs contrefacteurs les apprécient particulièrement puisqu’ils garantissent pour la plupart leur anonymat. Par ailleurs, certains serveurs développent des procédés pour crypter les données, ce qui constitue un cadre idéal pour la contrefaçon numérique. En France, Free est le seul FAI à proposer à ses abonnés d’accéder gratuitement à son réseau de newsgroups binaires. Cependant, il a été souvent rappelé à l’ordre par la justice puisque certains de ses abonnés s’échangeaient des fichiers contrefaits. Les autres FAI généralistes français ne sont pas confrontés à ce problème. Ils ont verrouillé l’accès aux newsgroups binaires à leurs abonnés (Neuf Cégétel, Orange, Télé2…). 

     LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON NUMÉRIQUE

               Par les FAI

Au regard de l’ampleur de l’échange de fichiers illégaux sur certains newsgroups, Free, sur ordre du juge judiciaire, a bloqué l’accès à certains newsgroups binaires, trop ouvertement consacrés à la contrefaçon numérique. En effet, le 6 septembre 2007, le FAI a bloqué l’accès à ses abonnés à 14 newsgroups binaires pendant une durée de 30 jours, dédiés principalement au téléchargement illégal de films et de séries TV. En avril 2008, toujours sur ordre du tribunal, Free a dû bloquer l’accès à 39 newsgroups binaires spécialisés dans le téléchargement illégal de musique et ce, pour une durée de 6 mois et le 6 juin 2008, le FAI a fermé 10 autres newsgroups binaires consacrés au téléchargement illégal de séries et de films, jusqu’à nouvel ordre.

Cependant, il est important de préciser qu’un FAI ne peut engager sa responsabilité à raison des contenus publiés sur un réseau de communications électroniques que sous certaines conditions :

• soit il est à l’origine de la demande de transmission litigieuse ;
• soit il sélectionne le destinataire de la transmission ;
• soit il sélectionne ou modifie les contenus faisant l’objet de la transmission.

L’article 6-I-7 de la LCEN précise en outre que les FAI ne sont pas tenus d’effectuer une surveillance proactive des contenus qu’ils transmettent : « Les personnes mentionnées aux 1 et 2 (les FAI) ne sont pas soumises à une obligation générale de surveiller les informations qu’elles transmettent ou stockent, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites. » D’ailleurs, en avril 2005, un certain nombre d’ayants droit du Syndicat des Editions (SNE) avaient assigné Free et Illiad (groupe détenant Free) en contrefaçon. En effet, Free donnait accès à deux newsgroups qui mettaient à disposition plusieurs bandes dessinées contrefaites. Par une décision du 5 février 2008, le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu un jugement en faveur des deux sociétés défenderesses : « ne fait que permettre à des internautes d’une part de poster des contributions binaires ou non et de les propager sur le système Usenet et d’autre part de prendre connaissance et de télécharger des fichiers binaires à partir de ce même système ». Le TGI a écarté les qualifications d’éditeur et d’hébergeur, en estimant que le FAI ne jouait qu’un rôle passif sur le réseau Usenet.

Toutefois, le blocage de l’accès à certains newsgroups est-il suffisant pour arrêter l’échange de fichiers illégaux sur ces forums ? L’efficacité du filtrage des newsgroups est en réalité restreinte dans la mesure où le serveur ne peut bloquer l’accès aux groupes de discussion uniquement à ses abonnés, et pour une durée en général limitée. En effet, les newsgroups bridés pendant une certaine période ont depuis rouvert. De plus, les contenus illégaux de ces groupes ne sont pas supprimés, les utilisateurs peuvent donc toujours passer par d’autres serveurs (comme Giganews) pour accéder à ces espaces de dialogue et d’échange. Enfin, il est probable que de nouveaux newsgroups binaires à caractère illégal se créent continuellement : bloquer l’accès à ces newsgroups n’empêche pas la création de nouveaux.

               Par CoPeerRight Agency

Pour lutter contre la contrefaçon numérique sur les newsgroups, CoPeerRight Agency met en œuvre, depuis sa création, des dispositifs spécifiques au réseau Usenet :

• d’une part, nous recherchons en temps réel les fichiers contrefaits mis à disposition via ces forums, à la demande des ayants droit. Dès qu’un fichier contrefait est détecté, CoPeerRight Agency envoie des messages d’avertissement à destination du FAI, afin de leur demander de faire supprimer le fichier contrefait repéré ;
• d’autre part, CoPeerRight Agency déploie des fichiers leurres sur les différents newsgroups français et étrangers.

               Par le projet de loi « Création et Internet » ?

Le rapport du sénateur Michel Thiollière fait état des différents modes de contrefaçon numérique qui se développent, à côté du P2P. Le compte rendu cite notamment les sites de streaming, de Direct Download et les newsgroups dans lesquels le téléchargement illégal tend à se propager dans certains groupes, aux noms évocateurs tels que altbinaries.DVD, altbinaries moovies french… Toutefois, on peut se demander si l’HADOPI pourra prévenir et sanctionner les internautes qui échangent des fichiers contrefaits via les newsgroups. Le projet de loi « Création et Internet » ne précise pas les réseaux qui feront l’objet d’actions de lutte contre la contrefaçon numérique. Un utilisateur de newsgroup qui télécharge du contenu contrefait pourra-t-il être averti puis sanctionner par l’HADOPI ? De toute évidence, le mécanisme de « Riposte Graduée » risque de se confronter aux dispositifs d’anonymat et de cryptage que pratiquent bon nombre de serveurs Usenet. Ainsi, comment pourra-ton sanctionner un utilisateur de newsgroup, et même le prévenir si son adresse IP ne peut être récupérée ?

               A l’étranger

La France n’est pas un cas unique où l’échange de fichiers contrefaits se développe sur les newsgroups. D’autres pays sont confrontés à ce phénomène, à l’image des Etats-Unis ou de la Belgique, entre autres. Dans ces pays également une offensive s’est d’ores et déjà organisée directement ou indirectement à l’encontre des newsgroups dédiés à l’échange de fichiers contrefaits. Aux Etats-Unis, l’association MPAA (Motion Picture Association of America) a engagé des poursuites en février 2006 à l’encontre des sites (dont BinNews.com) indexant les newsgroups illégaux. Ces sites permettaient en réalité aux internautes de savoir sur quel newsgroup ils pouvaient télécharger telle ou telle œuvre.

En Belgique, le fournisseur Belgacom a bloqué l’accès à plusieurs dizaines de newsgroups en 2006, dans lesquels l’échange de films et de musiques contrefaits étaient « monnaie courante ».

*

Depuis 2003, l’activité des newsgroups connaît un fort ralentissement au profit des forums Web, des blogs et des réseaux sociaux (tels que Facebook, MySpace…) qui représentent une concurrence importante. Entre 2003 et 2006, le nombre de contributions des utilisateurs est passé de 3,3 millions à 1 million, soit trois fois moins…

Pour en savoir plus sur les newsgroups, vous pouvez consulter les sites suivants, dont les informations nous ont été très précieuses pour la rédaction de ce billet :

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